Luftauslass

Brevet européen · EP0514781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0514781
Numéro de demande
EP92108198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1992
Publié
25 nov. 1992
Délivré
19 juil. 1995
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 13/14 (2006.01)
Priorité
DE A 4116481 21.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Schako Metallwarenfabrik Ferdinand Schad KG

Steigstrasse 30, D-78600 Kolbingen b. Tuttlingen, DE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Müller, Gottfried

W-7201 Kolbingen, DE

Hipp, Paul

W-7201 Kolbingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.