Schraube zum Befestigen von Gipskartonplatten

Brevet européen · EP0514916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0514916
Numéro de demande
EP92108645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1992
Publié
25 nov. 1992
Délivré
9 oct. 1996
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 25/10 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 4116981 24.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  3. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Schuster, Armin

W-7119 Forchtenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.