Système à double couvercle

Brevet européen · EP0515019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515019
Numéro de demande
EP92301939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1992
Publié
25 nov. 1992
Délivré
3 mai 1995
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21F 5/12 (2006.01)
G21F 7/005 (2006.01)
Priorité
GB A 9110796 18.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Titulaire

United Kingdom Atomic Energy Authority

Harwell, Didcot/Oxon, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Dismore, Timothy John

Southampton, Hampshire SO1 8AZ, GB

Drew, Donald John Michael

Didcot, Oxon OX11 7QB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.