Procédé continu de préparation de sucrose-6-esters

Brevet européen · EP0515145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515145
Numéro de demande
EP92304531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1992
Publié
25 nov. 1992
Délivré
10 juil. 1996
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 13/04 (2006.01)
C07H 9/04 (2006.01)
C07H 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 9110821 21.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 15 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Tate & Lyle Public Limited Company

TATE & LYLE PUBLIC LIMITED COMPANY

Sugar Quay Lower Thames Street, London, EC3R 6DQ, GB

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

Sankey, George Henry

Earley, Reading, Berkshire RG6 2TQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.