VERSTELLBARE DüSENANORDNUNG
Brevet européen · EP0515374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0515374
- Numéro de demande
- EP91900111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 1990
- Publié
- 2 déc. 1992
- Délivré
- 13 mars 1996
- Radié
- 13 mars 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B05B 9/043 (2006.01)
- Priorité
- US A 437549 16.11.1989
- Demande PCT
- PCT/US1990/006707 15.11.1990
- Publication PCT
- WO1991/007233 30.05.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.