Montre du type montre-bracelet

Brevet européen · EP0515607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515607
Numéro de demande
EP92900233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1991
Publié
2 déc. 1992
Délivré
30 août 1995
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/247 (2006.01)
Priorité
CH A 3972/90 14.12.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000268 13.12.1991
Publication PCT
WO1992/010794 25.06.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Montres Rolex S.A.

3, rue François-Dussaud, 1211 Genève 24

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Besson, René

CH-1208 Genève

Vernay, Frank Gilbert

CH-1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.