Behälter-Waage

Brevet européen · EP0515659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515659
Numéro de demande
EP92902466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1991
Publié
2 déc. 1992
Délivré
22 févr. 1995
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/12 (2006.01)
B65F 3/04 (2006.01)
Priorité
CH A 3988/90 17.12.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000247 05.12.1991
Publication PCT
WO1992/011515 09.07.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 juil. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Wirth Gallo Messtechnik AG, Sonnenbergstrasse 55, 8032 Zürich → Digi Sens AG, 49, rue de l'Hôpital, 3280 Meyriez

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

DIGI SENS Holding AG

Digi Sens AG

49, rue de l'Hôpital, 3280 Meyriez

Mandataire

Dr. Reinhold C. Salgo Patentanwalt

8635 Dürnten

Inventeur

Wirth, Johannes

CH-8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.