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Brevet européen · EP0515708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515708
Numéro de demande
EP91108511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1991
Publié
2 déc. 1992
Délivré
22 févr. 1995
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Kihn

17, rue de l'Usine, Rumelange, LU

Mandataire

Gerhard Althoff Patentanwalt

8185 Winkel b. Bülach

Inventeur

Allegrucci, Jean-Pierre

L-3870 Schifflange, LU

Risch, Charles

L-3711 Rumelange, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.