Milchflussmesser
Brevet européen · EP0515818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0515818
- Numéro de demande
- EP92106445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 1992
- Publié
- 2 déc. 1992
- Délivré
- 9 nov. 1994
- Radié
- 13 avr. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01J 7/00 (2006.01)G01F 15/12 (2006.01)G01F 1/52 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4117475 28.05.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.04.2012
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 déc. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.