Milchflussmesser

Brevet européen · EP0515818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515818
Numéro de demande
EP92106445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1992
Publié
2 déc. 1992
Délivré
9 nov. 1994
Radié
13 avr. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01J 7/00 (2006.01)
G01F 15/12 (2006.01)
G01F 1/52 (2006.01)
Priorité
DE A 4117475 28.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.04.2012

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.