Wässrige Dispersionen von Polysiloxanen

Brevet européen · EP0515915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515915
Numéro de demande
EP92108125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1992
Publié
2 déc. 1992
Délivré
2 août 1995
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 15/65 (2006.01)
C08L 83/08 (2006.01)
Priorité
DE A 4117864 31.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Pfersee Chemie GmbH

Rehlinger Strasse 1, D-86460 Langweid am Lech, DE

Inventeur

Chrobaczek, Harald, Dr.

W-8900 Augsburg, DE

Tschida, Günther

W-8930 Schwabmünchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.