Pflug mit einer Grindel-Ueberlastsicherung

Brevet européen · EP0516005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0516005
Numéro de demande
EP92108724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 1992
Publié
2 déc. 1992
Délivré
4 oct. 1995
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 61/04 (2006.01)
Priorité
DE A 4117949 31.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

BBG Bodenbearbeitungsgeräte Leipzig GmbH

Weidenweg 19, D-04249 Leipzig, DE

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Schwope, Reinhard

O-4201 Wallendorf, DE

Uhlig, Konrad

O-7024 Leipzig, DE

Sosnicki, Jürgen

O-7063 Leipzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.