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Brevet européen · EP0516059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0516059
Numéro de demande
EP92108871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1992
Publié
2 déc. 1992
Délivré
17 août 1994
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08G 1/09 (2006.01)
G09F 13/16 (2006.01)
Priorité
DE A 4117492 28.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

D. Swarovski & Co.

Swarovskistrasse 36 Postfach 15, Wattens/Tirol, AT

Inventeur

Lanbach, Bruno

A-6060 Mils, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.