Machine de coulée à cylindres

Brevet européen · EP0516663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0516663
Numéro de demande
EP91903971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1991
Publié
9 déc. 1992
Délivré
2 nov. 1994
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/06 (2006.01)
Priorité
GB A 9003699 19.02.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000231 15.02.1991
Publication PCT
WO1991/012101 22.08.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Davy McKee (Poole) Limited

Wallisdown Road, Poole/Dorset, GB

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Pearson, William James

Dorset BH14 8QL, GB

Hunt, John David

North Leigh/Oxon, GB

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