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Brevet européen · EP0516731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0516731
- Numéro de demande
- EP91905322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 1991
- Publié
- 9 déc. 1992
- Délivré
- 10 mai 1995
- Radié
- 10 mai 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 33/21 (2006.01)
- Priorité
- SE A 9000685 26.02.1990
- Demande PCT
- PCT/SE1991/000153 26.02.1991
- Publication PCT
- WO1991/012872 05.09.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.