Composition à base d'oxyde cérique, sa préparation et ses utilisations

Brevet européen · EP0517554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0517554
Numéro de demande
EP92401142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1992
Publié
9 déc. 1992
Délivré
23 juil. 1997
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01F 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 9106785 05.06.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Chimie

RHONE-POULENC CHIMIE

25, Quai Paul Doumer, 92408 Courbevoie Cédex, FR

Inventeur

Bonneau, Lionnel

F-17540 Angliers, FR

Pijolat, Michèle

F-42350 La Talaudière, FR

Prin, Marie

F-38430 Moirans, FR

Touret, Olivier

F-93300 Aubervilliers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.