Procédé pour la préparation d'esters d'acides racémisables

Brevet européen · EP0517571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0517571
Numéro de demande
EP92401485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1992
Publié
9 déc. 1992
Délivré
31 janv. 1996
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 67/08 (2006.01)
C07C 69/68 (2006.01)
Priorité
FR 9106786 05.06.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Chimie

RHONE-POULENC CHIMIE

25, Quai Paul Doumer, F-92408 Courbevoie Cédex, FR

Inventeur

Alas, Michel

F-79500 Melle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.