Tastmesskopf

Brevet européen · EP0517653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0517653
Numéro de demande
EP92810376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1992
Publié
9 déc. 1992
Délivré
5 mars 1997
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 1706/91 07.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  3. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Saphirwerk AG

Saphirwerk Industrieprodukte AG

Erlenstrasse 36, 2555 Brügg b. Biel

Mandataire

Hiebsch & Peege AG Patentanwälte

Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Dubois-Dunilac, Daniel

CH-1485 Nuvilly

Salvisberg, Werner

CH-3250 Lyss

Fridez, Jean-Daniel, Dr.

CH-4717 Mümliswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.