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Brevet européen · EP0517690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0517690
Numéro de demande
EP92890126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1992
Publié
9 déc. 1992
Délivré
6 août 1997
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 1/22 (2006.01)
G01D 5/245 (2006.01)
Priorité
AT 1112/91 03.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

RSF-Elektronik Gesellschaft m.b.H.

A-5121 Tarsdorf 93, AT

Inventeur

Rieder, Heinz

A-5110 Oberndorf, AT

Schwaiger, Max

A-5121 Ostermiething, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.