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Brevet européen · EP0517777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0517777
Numéro de demande
EP91905365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1991
Publié
16 déc. 1992
Délivré
22 mai 1996
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/75 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
Priorité
GB 9004672 02.03.1990
GB 9005154 07.03.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000330 04.03.1991
Publication PCT
WO1991/013339 05.09.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 27 mars 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FISONS plc, Fison House, Princes Street, Ipswich, Suffolk IP1 1QH, Royaume-Uni → FISONS plc, RPR House, 50 Kings Hill Avenue, Kings Hill, West Malling, Kent ME19 4TA, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Fisons plc

FISONS plc

RPR House, 50 Kings Hill Avenue, Kings Hill, West Malling, Kent ME19 4TA, GB

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

FORTUNE, David, Harry

Codicote, Hertfordshire SG4 8UU, GB

MOLLOY, James, Oscar

Belmont, Surrey SM2 6BP, GB

MAULE, Colin, Hugh

Cambridge CB4 1QG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.