KOFFER MIT EINEM ZIEHGRIFF
Brevet européen · EP0517803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0517803
- Numéro de demande
- EP91905669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 1991
- Publié
- 16 déc. 1992
- Délivré
- 2 oct. 1996
- Radié
- 2 oct. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A45C 5/14 (2006.01)A45C 13/22 (2006.01)A45C 13/28 (2006.01)
- Priorité
- US 487459 02.03.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/001131 20.02.1991
- Publication PCT
- WO1991/012744 05.09.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 15 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
Parties
Inventeur
CARPENTER, Lester, E.
Middletown, RI 02840, US
SCHMITT, Wayne, I.
Coventry, RI 02815, US
SNELL, Laurence
Attleboro, MA 02703, US
BIEBER, David
E. Greenwich, RI 02818, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.