POLYCARBONATHARZZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP0517927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0517927
Numéro de demande: EP92901918
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 25 déc. 1991
Publié: 16 déc. 1992
Délivré: 2 juin 1999
Radié: 2 juin 1999
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: C08L 69/00 (2006.01)
C08L 83/10 (2006.01)
C08L 101/00 (2006.01)
C08L 27/12 (2006.01)
C08L 25/04 (2006.01)
C08L 23/00 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 67/00 (2006.01)
C08L 21/00 (2006.01)
Priorité: JP 415108/90 27.12.1990
JP 415109/90 27.12.1990
JP 415110/90 27.12.1990
JP 415111/90 27.12.1990
Demande PCT: PCT/JP1991/001755 25.12.1991
Publication PCT: WO1992/012208 23.07.1992
Langue du dépôt: japonais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

30 nov. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
15 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Titulaire

IDEMITSU PETROCHEMICAL CO., LTD.

6-1, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo, JP

Inventeur

UMEDA, Takashi Idemitsu Petrochemical Co., Ltd.

Ichihara-shi Chiba-ken 299-01, JP

OKAMOTO, Masaya Idemitsu Petrochemical Co., Ltd.

Ichihara-shi Chiba-ken 299-01, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.