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Brevet européen · EP0518108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0518108
Numéro de demande
EP92108756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1992
Publié
16 déc. 1992
Délivré
18 sept. 1996
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/62 (2006.01)
Priorité
IT UD910024 U 10.06.1991
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jean S. Robert, Ing.-conseil, 51, route du Prieur, 1257 Landecy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

OFFIX KLASS SpA

Corso Italia 204, I-34170 Gorizia, IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Zamo', Lucio

I-33044 Manzano (UD), IT

Zamo', Nicola

I-33044 Manzano (UD), IT

Guion, Silvano

I-33100 Udine, IT

Todesco, Giuseppe

I-33077 Sacile (PN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.