Vakuumbehandlungsanlage

Brevet européen · EP0518109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0518109
Numéro de demande
EP92108771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1992
Publié
16 déc. 1992
Délivré
28 janv. 1998
Radié
24 mai 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C23C 14/56 (2006.01)
C23C 14/50 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
H01L 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 4117969 31.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.05.2012

  2. 13 oct. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BALZERS AKTIENGESELLSCHAFT, 9496 Balzers, Liechtenstein → OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 30 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

Parties

Titulaire

OC Oerlikon Balzers AG

Patentabteilung Postfach 1000, 9496 Balzers, LI

Inventeur

Schertler, Roman

A-6922 Wolfrut, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.