Colorant monoazoique

Brevet européen · EP0518133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0518133
Numéro de demande
EP92108988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1992
Publié
16 déc. 1992
Délivré
10 avr. 1996
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 29/09 (2006.01)
C09B 29/033 (2006.01)
Priorité
JP 139267/91 11.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Titulaire

DyStar Japan Ltd.

7-20, Azuchimachi 1-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Himeno, Kiyoshi

Munakata-shi, Fukuoka-ken, JP

Sekioka, Ryouichi

Kitakyushu-shi, Fukuoka-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.