Schneckenfalle

Brevet européen · EP0518276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0518276
Numéro de demande
EP92109719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1992
Publié
16 déc. 1992
Délivré
9 nov. 1994
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 13/10 (2006.01)
Priorité
CH A 1738/91 11.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Lonza AG

Lonza AG, Gampel/Wallis. Geschäftsleitung

4002 Basel

Inventeur

Bieri, Markus, Dr.

Rüschlikon ZH

Hurst, Johanna

Rheinfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.