Gestrick und Strickverfahren

Brevet européen · EP0518582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0518582
Numéro de demande
EP92305213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1992
Publié
16 déc. 1992
Délivré
7 févr. 1996
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 1/22 (2006.01)
D04B 15/36 (2006.01)
Priorité
GB 9112762 13.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 26 févr. 1999

    Transféré

    Titulaire
    GENERAL MOTORS CORPORATION, General Motors Building, 3044 West Grand Boulevard, Detroit, Michigan 48202, Etats-Unis d'Amérique → Lear Corporation, (a Delaware Corporation), 21557 Telegraph Road, P.O. Box 5008, Southfield (MI 48086), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  3. 26 févr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Lear Corporation (a Delaware Corporation)

21557 Telegraph Road P.O. Box 5008, Southfield (MI 48086), US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Day, Gerald Francis

Breaston, Derbyshire DE7 3DD, GB

Robinson, Frank

Breaston, Derby DE7 3AS, GB

Colledge, Charles Wilfred

Bulwell, Nottingham NG6 7BL, GB

MacGilbert, John Stuart

Mountsorrel, Leicestershire LE12 7BU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.