Langsam anziehende Bremse für einen Rollschuh

Brevet européen · EP0518694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0518694
Numéro de demande
EP92305433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1992
Publié
16 déc. 1992
Délivré
27 déc. 1996
Radié
27 déc. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63C 17/14 (2006.01)
Priorité
US 714869 13.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 31 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  3. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Moldenhauer, Paul G.

St. Louis Park, Minnesota 55416, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.