Dispositif d'implantation transluminale

Brevet européen · EP0518838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0518838
Numéro de demande
EP92850137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1992
Publié
16 déc. 1992
Délivré
11 oct. 1995
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
SE A 9101841 14.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

AMS Medinvent SA

AMS Medinvent S.A.

4, rue Etraz, 1003 Lausanne

Radiée du registre

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Bachmann, Michel

CH-1032 Romanel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.