Fadenbremsvorrichtung

Brevet européen · EP0518934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0518934
Numéro de demande
EP91905550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1991
Publié
23 déc. 1992
Délivré
8 juin 1994
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/34 (2006.01)
B65H 59/00 (2006.01)
B65H 57/22 (2006.01)
Priorité
SE A 9000808 06.03.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/000414 06.03.1991
Publication PCT
WO1991/014031 19.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Aktiebolaget IRO

Vistaholm P.O. Box 54, Ulricehamn, SE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Jacobsson, Kurt Arne Gunnar

S-523 00 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.