METHODE D'OBTENTION DE CULASSES MOULEES COMPOSITES

Brevet européen · EP0519054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0519054
Numéro de demande
EP92903814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 1992
Publié
23 déc. 1992
Délivré
19 nov. 1997
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 19/16 (2006.01)
B22D 19/00 (2006.01)
Priorité
FR 9100377 03.01.1991
Demande PCT
PCT/FR1992/000003 02.01.1992
Publication PCT
WO1992/011962 23.07.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 27 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  3. 28 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Montupet S.A.

MONTUPET S.A.

202 Quai de Clichy, F-92110 Clichy, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

DARSY, Eric

F-36000 Châteauroux, FR

MEYER, Philippe

F-60180 Nogent-sur-Oise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.