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Brevet européen · EP0519193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0519193
Numéro de demande
EP92107565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1992
Publié
23 déc. 1992
Délivré
25 oct. 1995
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/24 (2006.01)
Priorité
DE 4119854 16.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  3. 15 janv. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Diem, Winfried

W-6800 Mannheim 61, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.