Abdichtelement

Brevet européen · EP0519263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0519263
Numéro de demande
EP92109310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1992
Publié
23 déc. 1992
Délivré
11 janv. 1995
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/02 (2006.01)
Priorité
DE U9107406 15.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 31 mars 1998

    Transféré

    Titulaire
    Thyssen Polymer GmbH, Anzinger Strasse 1, Postfach 80 01 40, D-81601 München, Allemagne → gabo Systemtechnik GmbH, Bayerwaldstrasse 18, 94327 Bogen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

gabo Systemtechnik GmbH

Bayerwaldstrasse 18, 94327 Bogen, DE

Mandataire

Hiebsch & Peege AG Patentanwälte

Vordergasse 56 Postfach 226, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Bauer, Peter

W-8441 Konzell, DE

Helf, Walter

W-8440 Straubing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.