Moule élastique

Brevet européen · EP0519372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0519372
Numéro de demande
EP92110050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1992
Publié
23 déc. 1992
Délivré
7 mai 1997
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 9/00 (2000.01)
B29C 33/50 (2006.01)
Priorité
JP 171926/91 18.06.1991
JP 171927/91 18.06.1991
JP 219296/91 06.08.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

OKAMOTO INDUSTRIES, INC.

27-12, Hongo 3-chome, Bunkyo-ku Tokyo 113, JP

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

Watanabe, Akinori

Shibuya-ku, Tokyo, JP

Horiguchi, Itaru

Ryugasaki-shi, Ibaragi-ken, JP

Ando, Tsuguyo

Kasukabe-shi, Saitama-ken, JP

Sato, Atsushi

Ryugasaki-shi, Ibaragi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.