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Brevet européen · EP0519412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0519412
- Numéro de demande
- EP92110176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 1992
- Publié
- 23 déc. 1992
- Délivré
- 12 mars 1997
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/12 (2006.01)
- Priorité
- US 719177 21.06.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Huff, Robert O.
Piedmont, South Carolina 29673, US
Jordan, Paul T.
Roscoe, Illinois, US
Owens, Valerie
Townville, South Carolina, 29689, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.