Mélange de colorants de dispersion

Brevet européen · EP0519459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0519459
Numéro de demande
EP92110285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1992
Publié
23 déc. 1992
Délivré
3 sept. 1997
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 67/22 (2006.01)
C09B 29/045 (2006.01)
C09B 67/00 (2006.01)
Priorité
JP 146314/91 18.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  4. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Titulaire

DyStar Japan Ltd.

7-20, Azuchimachi 1-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Sekioka, Ryouichi

Kitakyushu-shi, Fukuoka-ken, JP

Seto, Kouichi

Kitakyushu-shi, Fukuoka-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.