Flammhemmende Harzzusammensetzung

Brevet européen · EP0520096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0520096
Numéro de demande
EP91201664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1991
Publié
30 déc. 1992
Délivré
20 sept. 1995
Radié
20 sept. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09K 21/00 (2006.01)
C08K 3/00 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08L 25/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

DSM N.V.

Het Overloon 1, Heerlen, NL

Japan Synthetic Rubber Co., Ltd

11-24, Tsukiji 2-chome, Chuo-ku/Tokyo, JP

Inventeur

Mawatari, Masaaki

Suzuka-shi, Mieken, JP

Suzuki, Masanori

Yokkaichi, Mie, JP

Itoh, Hiroyuki

Yokkaichi, Mie, JP

Furuyama, Taketi

Yokkaichi, Mie, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.