Flaschenverschlusskappe für Zwei-Komponenten-Packungen

Brevet européen · EP0520207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0520207
Numéro de demande
EP92109154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1992
Publié
30 déc. 1992
Délivré
30 oct. 1996
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/28 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
Priorité
DE 4121540 28.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 31 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  3. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Zeller Plastik GmbH

Barlstrasse 46, 56856 Zell, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Schumacher, Clemens

W-5768 Sundern 1, DE

Ziegler, Arthur

D-6553 Kirschroth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.