Geschwindigkeitssteuerung

Brevet européen · EP0520212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0520212
Numéro de demande
EP92109275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1992
Publié
30 déc. 1992
Délivré
13 sept. 1995
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/20 (2006.01)
F15B 11/06 (2006.01)
Priorité
JP A 152059/91 24.06.1991
JP A 337093/91 19.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 déc. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Peter Fillinger, Patentanwalt, Rütistrasse 1a, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SMC Kabushiki Kaisha

16-4, Shinbashi 1-chome, Minato-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Nakamura, Sanae

Ibaraki-ken, JP

Mori, Shizuo

Ibaraki-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.