Laufschaufelbefestigung

Brevet européen · EP0520258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0520258
Numéro de demande
EP92109958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1992
Publié
30 déc. 1992
Délivré
14 sept. 1994
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 11/04 (2006.01)
F01D 5/26 (2006.01)
Priorité
CH A 1926/91 28.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Meyer, Hans

CH-5442 Fislisbach

Nguyen, Ui-Liem, Dr.

CH-5432 Neuenhof

Novacek, Peter

CH-5412 Gebenstorf

Slepcevic, Paul

CH-5415 Nussbaumen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.