Dérivés de la cyclopropénone

Brevet européen · EP0520427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0520427
Numéro de demande
EP92110674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1992
Publié
30 déc. 1992
Délivré
14 déc. 1994
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 271/18 (2006.01)
C07C 237/22 (2006.01)
C07C 333/04 (2006.01)
C07C 317/24 (2006.01)
Priorité
JP A 153500/91 25.06.1991
JP A 277904/91 24.10.1991
JP A 341497/91 24.12.1991
JP A 146024/92 05.06.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Mitsubishi Kasei Corporation

5-2, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku/Tokyo 100, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Ando, Ryoichi

Machida-shi, Tokyo-to, JP

Morinaka, Yasuhiro

Tsuchiura-shi, Ibaraki-ken, JP

Takahashi, Chizuko

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Tamao, Yoshikuni

Machida-shi, Tokyo-to, JP

Tobe, Akirhiro

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.