Münzspeicheranordnung

Brevet européen · EP0520597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0520597
Numéro de demande
EP92250168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1992
Publié
30 déc. 1992
Délivré
7 févr. 1996
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07F 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 57092/91 U 27.06.1991
JP 57093/91 U 27.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbureau, Bosshard und Luchs, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

TAMURA ELECTRIC WORKS, LTD.

2-3, Shimomeguro 2-chome, Meguro-ku Tokyo, JP

Mandataire

Patentanwaltsbureau Bosshard und Luchs

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Inagaki, Toshio, c/o Tamura Elec. Works, Ltd.

Tokyo, JP

Haraguchi, Kiyomitsu, c/o Tamura Elec. Works, Ltd.

Tokyo, JP

Morihisa, Toshiharu, c/o Tamura Elec. Works, Ltd.

Tokyo, JP

Tozu, Hideo, c/o Tamura Elec. Works, Ltd.

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.