Vertikal geteilte Form mit Speiser

Brevet européen · EP0520630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0520630
Numéro de demande
EP92305071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1992
Publié
30 déc. 1992
Délivré
27 déc. 1996
Radié
27 déc. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B22C 9/08 (2006.01)
Priorité
GB 9113121 18.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Foseco International Limited

FOSECO INTERNATIONAL LIMITED

285 Long Acre, Nechells Birmingham B7 5JR, GB

Inventeur

Metevelis, D. George

Strongsville, Ohio 44136, US

Wingfield, Barry Charles

Tamworth, Staffordshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.