Procédé de déshydratation de boues par électro-osmose

Brevet européen · EP0520698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0520698
Numéro de demande
EP92305637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1992
Publié
30 déc. 1992
Délivré
14 août 1996
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 61/56 (2006.01)
C02F 11/12 (2006.01)
Priorité
JP 154539/91 26.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 15 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  3. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Shinko Pantec Co., Ltd

SHINKO PANTEC CO., LTD.

4-78, 1-chome Wakinohama-cho, Chuo-ku Kobe 651, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Kondo, Shiro

Miki, Hyogo 673-05, JP

Sano, Shigeru

Ikoma, Nara 630-02, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.