Gerät zum Auftrag eines flüssigen Mediums
Brevet européen · EP0520939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0520939
- Numéro de demande
- EP92810409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1992
- Publié
- 30 déc. 1992
- Délivré
- 1 févr. 1995
- Radié
- 31 mai 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 17/00 (2006.01)B65D 47/42 (2006.01)B65D 47/36 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4120634 22.06.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.