Verdrängungspumpe

Brevet européen · EP0520943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0520943
Numéro de demande
EP92810442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1992
Publié
30 déc. 1992
Délivré
23 août 1995
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 15/00 (2006.01)
F04C 2/02 (2006.01)
Priorité
CH A 1851/91 22.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.