Wellendichtung

Brevet européen · EP0521073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0521073
Numéro de demande
EP91906845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1991
Publié
7 janv. 1993
Délivré
30 août 1995
Radié
12 mars 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
SE A 9000919 15.03.1990
Demande PCT
PCT/SE1991/000187 13.03.1991
Publication PCT
WO1991/014118 19.09.1991
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.03.2011

  2. 2 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.10.2009

  3. 28 août 2009

    Transféré

    Titulaire
    GA Gold Seal Development, P.O. Box 1121, Nicosia, Chypre → Huhnseal AB, P.O. Box 288, 261 23 Landskrona, Suède

    Publié dans Swissreg le 28.08.2009

  4. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Huhnseal AB

P.O. Box 288, 261 23 Landskrona, SE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Anderberg, Göran

S-261 61 Landskrona, SE

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