Backofen
Brevet européen · EP0521251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0521251
- Numéro de demande
- EP92106367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 1992
- Publié
- 7 janv. 1993
- Délivré
- 13 sept. 1995
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 15/16 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4122041 03.07.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Detterbeck, Heinrich
W-8225 Traunreut, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.