Dérivé de vitamine D, procédé de préparation et intermédiaires de ce procédé

Brevet européen · EP0521550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0521550
Numéro de demande
EP92201851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1992
Publié
7 janv. 1993
Délivré
18 sept. 1996
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 401/00 (2006.01)
C07D 307/93 (2006.01)
C07D 307/94 (2006.01)
C07D 317/20 (2006.01)
C07C 43/315 (2006.01)
Priorité
EP 91201746 05.07.1991
EP 92200154 20.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  4. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Vallés, Maria José, c/o OCTROOIBUREAU ZOAN B.V.

NL-1380 AC Weesp, NL

Mascarenas, José Luiz, c/o OCTROOIBUREAU ZOAN B.V

NL-1380 AC Weesp, NL

Mourino, Antonio, c/o OCTROOIBUREAU ZOAN B.V.

NL-1380 AC Weesp, NL

Halkes, Sebastianus J., c/o OCTROOIBUREAU ZOAN B.V

NL-1380 AC Weesp, NL

Zorgdrager, Jan, c/o OCTROOIBUREAU ZOAN B.V

NL-1380 AC Weesp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.