Dérivé de vitamine D, procédé de préparation et intermédiaires de ce procédé
Brevet européen · EP0521550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0521550
- Numéro de demande
- EP92201851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1992
- Publié
- 7 janv. 1993
- Délivré
- 18 sept. 1996
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 401/00 (2006.01)C07D 307/93 (2006.01)C07D 307/94 (2006.01)C07D 317/20 (2006.01)C07C 43/315 (2006.01)
- Priorité
- EP 91201746 05.07.1991EP 92200154 20.01.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Vallés, Maria José, c/o OCTROOIBUREAU ZOAN B.V.
NL-1380 AC Weesp, NL
Mascarenas, José Luiz, c/o OCTROOIBUREAU ZOAN B.V
NL-1380 AC Weesp, NL
Mourino, Antonio, c/o OCTROOIBUREAU ZOAN B.V.
NL-1380 AC Weesp, NL
Halkes, Sebastianus J., c/o OCTROOIBUREAU ZOAN B.V
NL-1380 AC Weesp, NL
Zorgdrager, Jan, c/o OCTROOIBUREAU ZOAN B.V
NL-1380 AC Weesp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.