Entfernung von Restmonomere aus Polymere

Brevet européen · EP0521620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0521620
Numéro de demande
EP92305149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1992
Publié
7 janv. 1993
Délivré
20 août 1997
Radié
20 août 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 6/00 (2006.01)
C08F 6/24 (2006.01)
Priorité
GB 9113912 27.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  2. 29 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ZENECA RESINS BV

Sluisweg 12, P.O. Box 123, 5140 AC Waalwijk, NL

Inventeur

Overbeek, Gerardus Cornelis

NL-5161 SZ Sprang-Capelle, NL

Smak, Yvonne Wilhelmina

NL-3432 RN Nieuwegein, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.