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Brevet européen · EP0522014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0522014
Numéro de demande
EP91907187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 1991
Publié
13 janv. 1993
Délivré
4 juin 1997
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 31/00 (1990.01)
H01F 23/00 (1990.01)
Priorité
GB 9006834 27.03.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000459 27.03.1991
Publication PCT
WO1991/015022 03.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  3. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

WATSON, Michael Barry

50 Churchfield Road, Walton-on-Thames, Surrey KT12 2SY, GB

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

WATSON, Michael Barry

Walton-on-Thames, Surrey KT12 2SY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.